Les licences de bars et restaurants

Dans l’univers des débits de boissons et du bar la législation est omniprésente. Il faut savoir jouer avec les règlementation et interpréter les lois.

Et on peut découvrir ce phénomène, dès les premières démarche de création de votre établissement avec le choix de votre licence de boisson.

En effet la loi du 24 septembre 1941 oblige les débits de boissons à être détenteurs d’une licence pour distribuer ou vendre des boissons. Seulement la réglementation de bar présente plusieurs types de licences, et il faut savoir laquelle et la mieux adaptée à son établissement.

Voici un sujet que j’ai étudié pour réaliser un article sur mon blog et qui est susceptible de vous aider à trouver les bonnes informations.

Quels sont les différents types de licences ?

Pour commencer, il faut savoir qu’il existe deux catégories de licences:

• Les licences "à emporté", qui permettent la vente de boissons destinés à être consommé à l’extérieur du point de vente (ex: les épiceries, supermarché, etc...)

• Les licences "à consommer sur place", qui autorise l’établissement à accueillir ses clients et effectuer un service de boissons (ex: les bars, pubs, restaurants, etc...)

Les licences a emporter

Les licences à emporter permettent donc de vendre ou distribuer des boissons pour les gens de passage, mais n’autorisent pas les clients à consommer sur place. On distingue deux types de licences pour cette catégorie:

• "La petite licence à emporter", qui correspond aux boissons du 1er et deuxième groupe. Soit les boissons non alcoolisées, et les boissons alcoolisées non distillés.

• "La grande licence à emporter", permettant de vendre tous types de boissons

Les licences à consommer sur place

Ce type de licences contient plus de complexités. Tout d’abord, les licences à consommer sur place permettent de vendre des boissons déstinés à être consommé sur place mais autorisent également la vente à emporter.

Une autre particularité concernant les restaurants, qui ont un régime particulier.

Les licences de restaurants

Les licences de restaurants autorisent la vente d’alcool (proportionnellement à leurs licences), dans la mesure où les boissons sont un accessoire à un repas conséquent. Il existe deux types de licences pour les restaurant "la petite licence" et "la grande licence", qui possèdent les mêmes caractéristiques que celles de la vente à emporté.

Les licences à consommer sur place:

• Licence I, qui autorise la distribution de boissons appartenant au permier groupe
• Licence II, qui autorise la vente de boissons du 1er et deuxième groupe
• Licence III, qui autorise la vente de boissons du 1er, deuxième et Troisième groupe (qui sont les boissons alcoolisées titrant jusqu’à 18° d’alcool)
• Licence IV, qui autorise à distribuer tout types de boissons, dans la mesure où elles ne sont pas intersites en France.

Voilà, je vous invite à découvrir cet article au sujet de la reglementation du bar sur mon blog: Cliquez ici

A propos de l'auteur :

Article rédigé par Florent du blog Histoire de bar

Source : Les licences de bars et restaurants - Articles Gratuits